Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
>Eau (339 - 5 0896 ml)
>Administration centrale (47)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19910848
Ministère : Agriculture
Direction : Aménagement
Sommaire
Archives de la tutelle de la Compagnie Nationale d’Aménagement de la Région du Bas-Rhône et du Languedoc (CNARBRL), 1938-1981.
Art 1-3 : Conseil d’administration, Assemblée générale, comité financier, 1962-1975.
Art 4 : Concession, statuts et modifications, 1955-1978.
Art 5 : Personnel, 1954-1973.
Art 6-12 : Budget, comptabilité, financement, 1955-1979.
Art 13-16. Aménagement du Bas-Rhône-Languedoc, 1938-1975.
Art 17-23. Aménagement du Lauragais-audois, 1959-1978.
Art 24-27 : Contentieux, 1961-1977.
Art 28-30 : Études et dossiers techniques, 1965-1981.
Art 31 : Viticulture, 1960-1972.
Métrage linéaire : 10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales