Répertoire d’archives détaillé : Commission centrale de Sécurité des navires, 1955-1988

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20120363

Direction des ports et de la navigation maritime
Sous-direction de la sécurité des navires
Commission centrale de sécurité

Sommaire
Art 1-85  : Commission centrale de Sécurité des navires, 1955-1988

Nombre d’articles  : 85 (8 dimabs)
Métrage linéaire : 8,5 ml
Communicabilité  : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)