1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Etudes d’impact pour les infrastructures routières, 1970-2003

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20080438

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous direction : Intégration de l’environnement dans les politiques environnementales

Sommaire :
Etudes d’impact et études d’environnement concernant les infrastructures routières
Art. 1-2
 : Etudes générales, 1975-2001
Art. 3-31 : Autoroutes (classement alphanumérique), 1971-2000
Art. 31 (suite)-49 : Routes nationales (classement alphanumérique), 1973-2003
Art. 50 : Routes et voies départementales (classement par département) , 1977-1999
Art. 51-52  : Chemins départementaux (classement par département), 1973-1991
Art. 52 (suite)-62 : Autres formes d’infrastructures routières : liaisons, rocades, ponts (classement par département), 1970-1990
Art. 63-65 : Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux, rocades : documents hors formats, 1977-1996

Communicabilité libre
Nombre d’articles : 65
Métrage linéaire : 21 ml (62 dimabs et 3 cartons en format)
Lieu de conservation : Archives nationales