Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Pêches, ostréiculture (1871-1975)

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Versement d’archives aux Archives nationales

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Cotes : F/46/1-F/46/983

Ministère : Marine marchande

Sommaire
F/46/106-F/46/364 : travail et enseignement maritime, navigation maritime (1925-1039). Pêches maritimes (1871-1938)
F/46/365-F/46/607 : arrêtés de concessions d’établissements de pêche (1920-1975)
F/46/659-F/46/662 : Cadastre ostréicole (1910-1920)

Métrage linéaire : 200
Communicabilité : librement communicable
Lieu de conservation : Archives nationales