Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Relations internationales en matière d’énergie, 1984-2000

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20020537

Ministère : Industrie
Direction générale de l’électricité et des matières premières

Sommaire
Relations internationales en matière d’énergie. 1984-2000
Art 1-6 : communauté économique européenne (CEE) :
conseil énergie,
charte européenne de l’énergie,
marché intérieur de l’électricité,
commission de la recherche, du développement technologique et de l’énergie,
programme d’aide technique pour l’Europe de l’est : réunions, groupes de travail, résolutions.
1990-1998.
Art 6 (suite) : Agence internationale de l’énergie (Organisation de coopération et de développement économiques OCDE) :
participation française aux travaux, participation de l’agence de l’environnement et de maîtrise de l’énergie, évaluation de la politique française.
1990-1997.
Art 7 : Commission économique pour l’Europe :
Comité de l’énergie. G8 : rencontres internationales sur l’énergie, l’environnement, les questions nucléaires. 1992-1997.
Art 7 (suite) – 23 : relations internationales, situation économique et énergétique des pays, accords de coopération, des pays, accords de coopération, visites officielles (classement par pays). 1984-2000.

Métrage linéaire : 7 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales