Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Energie et climat (182 - 1699 ml 9,6 Go)
>Administration centrale (107 - 1083 ml)
>Politique énergétique (42)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives (Site Internet Archives nationales)
Versement 20090039
Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Direction : Demande et marchés énergétiques (DIDEME)
Service technique de l’énergie électrique et des grands barrages et de l’hydraulique (STEEGBH)
Sommaire
Art. 1-22 : Commission des marchés d’Electricité de France (EDF), 1987-2006
Art. 22 (suite) : gestion du personnel du service, 1946-1978
Art. 22 (suite)-23 : statistiques de production électrique, 1968-1997
Art. 24-30 : contrôle de la distribution électrique par les directions départementales de l’équipement (DDE), 1941-2001
Art. 30 (suite) : servitudes aéronautiques, 1984-1991
Art. 31-42 : protection des populations à l’aval des barrages : plans d’alerte (classement alphabétique par barrage) et généralités, 1962-2002
Art. 42-54 : dossiers de Jean-Claude Ferrand, chargé de mission auprès du directeur du gaz, de l’électricité et du charbon, secrétaire général de l’observatoire de la diversification d’EDF et GDF : inspections du management des directions régionales de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE), observatoire de la diversification d’EDF-GDF, Compagnie nationale du Rhône (CNR) et arbitrages du Conseil supérieur de l’électricité et du gaz (CSEG), 1960-2005
Communicabilité : libre (Art 23-41), 25 ans (Art 1-22), 50 ans (Art 42-48)
Nombre d’articles : 54
Métrage linéaire : 18 ml (54dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales