Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement hydrauliques ..., 1887-1968

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19770313

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-18 : Comité consultatif des forces hydrauliques, 1920-1939.
1-6 : Constitution, réunions : Instructions, documentation, dossiers de séances classées dans l’ordre chronologique, 1920-1939.
6 : Concessions de force hydraulique : Cahier des charges-type, 1928-1935.
7-18. Affaires traitées aux séances ; projets de règlements d’administration publique, demandes de concession, travaux-dossiers dans l’ordre des séances, 1920-1936 (dossier-type : ordre du jour,, résumés des procès-verbaux, rapports et projets d’avis).
Art 19-27. Aménagement du Rhône notamment par la compagnie nationale du Rhône : Constitution de la CNR, contrôle administratif et financier de celle-ci, conventions, financement des programmes, demandes de concessions, 1887-1959.
Art 28-32. Aménagement du Rhin : Kembs-textes, conventions internationales, travaux, 1920-1963.
Art 33-39. Aménagement de la haute Dordogne : L’aigle, Chavanon, Mareges : Textes, comité technique, travaux, 1907-1968.
Art 40-41. Aménagement de la Durance : Serre-Ponçon et projet BL-AS-VER-DU, 1909-1957.
Art 42. Aménagement de la Roye, 1925-1944.
Art 43  : Service fédéral des eaux : Rapports géologiques établis dans le cadre de l’aménagement du Rhône, 1941-1946.
Art 44-46  : Electrification en France : Reprise de l’équipement des chutes d’eau, commissions spécifiques, lois et instructions, projets et rapports, 1925-1946.
Art 47 : Commission économique pour l’Europe (divers comités) : Dossiers de séances et rapports, 1947-1949.
Art 48 : Commission de contrôle interalliée de Berlin ; documents et procès-verbaux de séances, 1945-1949.
Art 49  : Commission centrale pour la navigation du Rhin : Protocoles des séances, rapports dans l’ordre des sessions, 1921-1938

Métrage linéaire : 16 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales