Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concession de chutes d’eau pour la construction de centrales hydroélectriques, 1912-1996

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20000503

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-24 : Concessions de chutes d’eau pour la construction de centrales hydroélectriques : Demande de concession, enquête d’utilité publique (classement par ordre alphabétique), 1912-1996.

Métrage linéaire : 8 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales