Répertoire d’archives détaillé : énergie nucléaire : coopération internationale, 1963-1999

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20010144

Ministère  : Industrie
Direction générale  : Energie et matières premières
Service  : Affaires nucléaires

Sommaire
retraitement des déchets radioactifs. coopération internationale dans le domaine de l’énergie nucléaire, programme de démantèlement des armes nucléaires. 1963-1999.
Art 1-12 : coopération internationale pour le retraitement des déchets radioactifs, fourniture de centrales nucléaires, assistance technique : Japon, Russie, Ukraine, Allemagne, Chine, Etats-Unis, Australie, Inde, Niger, Gabon, Libye, Afrique-du-Sud, Proche-Orient, Moyen-Orient, Pays-Bas. 1963-1999.
Art 12-13 : sécurité des installations nucléaires : décision de classement, renforcement des garanties internationales, démantèlement des armes nucléaires à l’est. 1964-1997.