Répertoire d’archives détaillé : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, 1988-2007

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20090315

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous direction : Intégration de l’environnement dans les politiques publiques

Sommaire
Art 1 : Commission des comptes de l’économie et de l’environnement, 1999-2000
Art 1 (suite)-4 : Etudes d’impact pour infrastructures, 1994-2001
Art 5-8  : Tourisme, 1988-2007
Art 8 (suite)-9 : Fiscalité, 1989-1998
Art 9 (suite)-10 : Environnement et sports, 1999-2004
Art 10 (suite)  : Biodiversité, 1992-2004
Art 10 (suite)  : Pollution, 1997-1999
Art 11-12  : Etudes concernant l’agriculture, déchets, eau, économie, énergie, risques naturels, santé, transports, 1996-2007

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 4 ml (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)