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Répertoire d’archives détaillé : maîtrise de la demande énergétique, 1987-2007

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150481/1-20150481/16
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Maîtrise de la demande énergétique
Dates extrêmes
1987-2007
Noms des principaux producteurs
Direction générale de l’énergie et du climat
Bureau de la maîtrise de la demande.
Importance matérielle
2 ml (6 dimabs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au Code du Patrimoine, art. L213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationale.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150481/1-20150481/4
 : Réglementation, 2005-2013
20150481/5-20150481/13 : Relations avec l’industrie, 1987-2007
20150481/14-20150481/15 : Mission pour le développement industriel durable et Groupe de projet Carno, 199-2004
20150481/16 : Sites pollués de Pechelbronn, Salsigne, Nery Saintines, 1998-2007