Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
>Milieux et biodiversité (485 - 4463 ml)
>Espaces naturels (121 - 1194 ml)
>Administration centrale (27)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20080441
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous direction : Espaces naturels
Sommaire :
Art 1-7 : Parcs nationaux : généralités : réglementation, méthodologie, statistiques, 1960-2003
Art 7 (suite)-26 : Dossier de création et de gestion des parcs nationaux (classement par parc national) 1947-2004
Art 26 (suite)-29 : Littoral, politique de protection de la mer, du littoral et du conservatoire du littoral, 1974-2003
Communicabilité libre
Nombre d’articles : 29
Métrage linéaire 10 ml (29 dimabs)
Lieu de conservation Archives nationales (coordonnées)