Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19960408
Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon
Sommaire
Art 1-11 : Commission nationale supérieure du personnel des industries électriques et gazières, déroulement de carrières du personnel de sociétés électriques en régie de liquidation :
Procès-verbaux de séances de la sous commission classement-avancement, 1948-1979
Métrage linéaire : 4 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales
