Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique pétrolière, 1957-1994

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19990338

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières

Sommaire
Art 1-12 : Plans de crise en cas de rupture des approvisionnements pétroliers, 1957-1991.
Art 13-38 : Réflexions sur la politique énergétique, maîtrise de l’énergie, 1973-1993.
Art 39-45 : Marché pétrolier, 1975-1992.
Art 46-47  : Préparation des projets de loi de finances, 1988-1991.
Art 48 : Société sous tutelle : Texas Gulf, 1981-1985.
Art 49-50 : Organismes : Centre national de l’information statistique et comité consultatif de l’utilisation de l’énergie, 1986-1990. : Organismes, 1986-1990. Art 51-57 : Colloques/séminaires sur l’énergie, 1966-1994.
Art 58-83 : Rapports de la cour des comptes sur la gestion des entreprises pétrolières, 1976-1990.

Métrage linéaire : 28 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales