Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : production des hydrocarbures, 1938-2011

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20150549

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction des hydrocarbures

Sommaire
Exploration et production des hydrocarbures
Art 1-381
 : Activités des entreprises et des sociétés, 1950-2009
Art 382-765 : Gestion du sous-sol, 1938-2010
Art 766-769 : Accès aux données pétrolières : Guichet Hydrocarbure, 1985-2011

Métrage linéaire : 71 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

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