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Répertoire d’archives détaillé : suivi des industries pétrolières et des nouveaux produits énergétiques, 1924-2010

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150386/1-20150386/638
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Suivi des industries pétrolières et des nouveaux produits énergétiques
Dates extrêmes
1924-2010
Noms des principaux producteurs
Direction générale de l’énergie et du climat
Bureau industrie pétrolière et nouveaux produits énergétiques
Importance matérielle
68,7 ml (229 dimabs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au Code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire

20150386/1-20150386/329 : Instituts et organismes d’Etat, 1943-2010
20150386/330-20150386/440 : Tutelles exercées sur les entreprises publiques, 1924-2000
20150386/441-20150386/453 : Relations avec les autres groupes français de production d’énergie, 1969-1993
20150386/454-20150386/455 : Affaires européennes, directives sur les carburants, 1999-2002
20150386/456-20150386/562 : Produits : biocarburants, additifs, filières gaz et autres, 1977-2006
20150386/563-20150386/581 : Raffinage et raffineries, 1980-2006
20150386/582-20150386/630 : Enquêtes, études et évolution de la réglementation, 1956-2001
20150386/631-20150386/633 : Comité de programme exploration-production (COPREP), soutien aux entreprises, 1997
20150386/634 : Fond de soutien aux hydrocarbures (FSH), demandes d’aides et de subventions au Comité des programmes raffinage-utilisation (COPRU), 1998-1999
20150386/635 : Comités de contrôle, séance n° 113, 2001
20150386/636 : Comité des programmes raffinage-utilisation (COPRU), fonctionnement et activités avant 1990, 1977-1990
20150386/637-20150386/638 : Total, raffineries, 1994-2000