Ressources
>
Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>
Sécurité et affaires maritimes (75 - 1014 ml)
>
Administration centrale (44 - 807 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790332
MINISTERE : TRANPORTS
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
Sommaire
travail maritime, 1852-1976
[...]
Art 256-257, 260 : transport de matières dangereuses
1945-1958
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 260
Métrage linéaire : 26.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
