Répertoire d’archives détaillé : Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse : instances,1948-1996

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Rhône

Versement 5487 W

Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Sommaire
Procès-verbaux d’instances
5487W1-5487W46 Conseil d’administration.
1967-1996
5487W47-5487W103 Comité de bassin.
1966-1996
5487W104-5487W120 Comité de programme.
1948-1996
5487W121-5487W228 Commission des aides.
1969-1996
5487W229-5487W247 Commissions géographiques.
1981-1996
5487W248-5487W266 Direction.
1987-1996

Métrage linéaire : 3,70
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône