Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Energie et climat (182 - 1699 ml 9,6 Go)
>Administration centrale (107 - 1083 ml)
>Sûreté des installations nucléaires (44)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20160391
Autorité de sûreté nucléaire
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Sommaire
Art 1-117 : Registres réglementaires des installations nucléaires de base des centres nucléaires de Chinon, Penly, Nogent, Civaux, Paluel, Golfech, Gravelines, Saint-Alban, Cadarache, Cattenom, Cruas-Meysse, Saint-Laurent-des-Eaux, Fessenheim, Tricastin, Chooz, Dampierre-en-Burly, Creys-Malville, Bugey, Belleville-sur-Loire, AREVA La Hague, Marcoule, 2001-2009
Art 118-248 : Enregistrements cheminées (états mensuels), 2000-2002
Art 249-273 : Registres réglementaires, 1971-2003
Art 274-275 : Rapports environnement : Saint-Laurent-des-Eaux, Blayais, Nogent-sur-Seine, 2001-2003
Métrage linéaire : 92
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales