Répertoire d’archives détaillé : Besançon : actions économiques et dispositifs d’aide mis en place à l’occasion de la construction du tramway, 2011-2021

Répertoire détaillé Site Internet Archives municipales de Besançon

Versement 56W_GB1

Commune de Besançon

Sommaire
Aides au commerce pendant les travaux de construction du tramway, animations commerciales, mise en place d’un schéma d’orientation de commerce et de l’artisanat (SOCA).
2011-2021

Métrage linéaire : 0,50
Conditions d’accès : la consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu conservation : Archives municipales de Besançon