Répertoire d’archives détaillé : CEREMA : environnement et systèmes d’information, 1980-2009

répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)

Versement 20220067

Ministère  : Transition écologique
Etablissement public : Centre d’Etude et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement , la Mobilité et l’Aménagement

Sommaire
Art 1-3  : Création du pôle géomatique, 1997-2003
Art 4-48  : Etudes, 1980-2009
Art 48-49 : Programme Interface urbain de déplacement, 2002-2004
Art 50-51 : Évènements, organisation, 2012

Nombre d’articles  : 51
Métrage linéaire  : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du patrimoine, art. 213-1 à 3