1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : Collège de la prévention des risques technologiques, 1988-1996

Précedent
image par defaut

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19960343

Ministère : Premier ministre
Organismes rattachés directement : Collège de la prévention des risques technologiques

Sommaire
Art 1
 : Création, activités, fonctionnement et suppression du collège de la prévention des risques technologiques, 1989-1996
Art 2-4 : Réunions, 1992-1995
Art 4 (suite)-5. Avis, 1991-1995
Art 6-7  : Dossiers par thème, 1989-1996
Art 7 (suite)-9  : Conventions d’étude, 1988-1995
Art 9 (suite)-11 : Correspondance, 1989-1996
Art 12 : Manifestations, 1989-1995

Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 4 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives nationales