Répertoire d’archives détaillé : DDA du Calvados : Aménagement foncier et forestier, 1962-1975

Versement 1096 W

Direction départementale de l’agriculture du Calvados

Sommaire
Art 1-48 : Aménagement foncier et forestier : procès-verbaux. (PV chasse, pêche, pollution)
1962-1975

Métrage linéaire : 4,80
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados