Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDA du Var : Réseaux eau et assainissement, 1964-1990

Répertoire détaillé (fichier pdf)

Versement 799 W

Direction départementale de l’agriculture du Var

Sommaire
Réseaux eau et assainissement, 1964-1990

Métrage linéaire : 4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Var


Par Cavalié Patrick

Il y a... 20 ans

Loi sur l’eau et les milieux aquatiques portant transposition de la directive cadre sur l’eau (LEMA)

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