Versement 2937 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Charente-Maritime
Sommaire
2937 W 1-35 : Syndicat des eaux : création, entretien et exploitation des réseaux, fonds de péréquation, réunions, programmation (1952-2005).
Métrage linéaire : 5,55
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime