Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2682 - 31 642 ml - 2000 Go archives numériques)
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Prévention des risques (1566 - 1 777 ml)
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Risques industriels (252)
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Bretagne (41)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Côtes-d’Armor
Versement 1807 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Côtes-d’Armor
Sommaire
1807 W 1-16 : Programme de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA) : dossiers d’aide, 2007-2014
Métrage linéaire : 2
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor
