Répertoire d’archives détaillé : DDAF Côtes-d’Armor : Subventions versées dans le cadre de la maîtrise des pollutions agricoles, 1999-2000

Versement 1590 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Côtes-d’Armor

Sommaire
1590 W 1-87 : Subventions versées dans le cadre de la maîtrise des pollutions agricoles : dossiers clos en 2000
(classement par numéro d’exploitant)
1999-2000

Métrage linéaire  : 9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor