Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Haute-Corse : programme protégé méditerranéen ..., 1987-1995

Versement 1088 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Haute-Corse

Sommaire
Programme protégé méditerranéen
1987-1995

Métrage linéaire : 15 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Corse


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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