Répertoire d’archives détaillé : DDAF Haute-Savoie : Réglementation des boisements, 1965-1991

Répertoire détaillé (site Internet AD Haute-Savoie)

Versement 2091 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Haute-Savoie

Sommaire
2090 W 1-91 : Réglementation des boisements : plans de zonage indiquant par communes les zones soumises à la réglementation des boisements., 1965-1991

Métrage linéaire 13,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Haute-Savoie