Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF de l’Oise, remembrement des terres agricoles, 1941-1995

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)

Versement 1650 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (DDAF) de l’Oise

Sommaire
1650 W 1-126
 : Dossiers techniques et administratifs du remembrement, 1941-1995

Métrage linéaire : 15,29 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Oise


Par Cavalié Patrick

Il y a... 26 ans

Ordonnance relative à la partie législative du code de l’environnement

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