Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives détaillé : DDAF du Morbihan : dossiers de remembrement, 1950-2007

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)

Versement 2075 W

Direction départementale de l’agriculture et des forêts (DDAF) du Morbihan

Présentation du contenu
Ce versement comporte uniquement des plans de remembrement.
1950-2007

métrage linéaire : 9,00 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Morbihan


Par Cavalié Patrick

Il y a... 46 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

Voir la frise historique





Rechercher