Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Rivières navigables, inondations ..., 1830-1968

Répertoire détaillé (format pdf - 62.6 ko - 19/03/2014)

Versement n°3S

Direction départementale des territoires de l’Ain
Service  : Service ingénierie et environnement
Bureau  : Environnement

Sommaire
Art 1-17 : Navigation intérieure. Rivières navigables et flottables. Inondations. Police de la navigation.
Art 422-423 : Construction et entretien d’ouvrages d’Art.
Art 424 : Travaux d’assainissement.

Dates extrêmes  : 1830-1968
Nombre d’articles  : 20
Métrage linéaire : 2.00
Lieu de conservation  : Archives départementales de l’Ain (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Documents à télécharger

  Répertoire d’archives détaillé

Rendez-vous

3 juin    >    4 juin

Colloque "Mettre l’environnement en gouvernement"
> Voir tous les rdv

En bref

L’ouvrage du colloque 2021
L’ouvrage du colloque 2017

Actualités

Colloque "Mettre l’environnement en gouvernement"
3 juin
Guide des sources "Provence-Alpes-Côte d’Azur"
23 mai
Cartographie des inventaires d’archives des FNE région
18 mai