Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (format pdf - 62.6 ko - 19/03/2014)
Versement n°3S
Direction départementale des territoires de l’Ain
Service : Service ingénierie et environnement
Bureau : Environnement
Sommaire
Art 1-17 : Navigation intérieure. Rivières navigables et flottables. Inondations. Police de la navigation.
Art 422-423 : Construction et entretien d’ouvrages d’Art.
Art 424 : Travaux d’assainissement.
Dates extrêmes : 1830-1968
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 2.00
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (coordonnées)
Répertoire d’archives détaillé
