Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Rivières navigables, inondations ..., 1830-1968

Répertoire détaillé (format pdf - 62.6 ko - 19/03/2014)

Versement n°3S

Direction départementale des territoires de l’Ain
Service  : Service ingénierie et environnement
Bureau  : Environnement

Sommaire
Art 1-17 : Navigation intérieure. Rivières navigables et flottables. Inondations. Police de la navigation.
Art 422-423 : Construction et entretien d’ouvrages d’Art.
Art 424 : Travaux d’assainissement.

Dates extrêmes  : 1830-1968
Nombre d’articles  : 20
Métrage linéaire : 2.00
Lieu de conservation  : Archives départementales de l’Ain