Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
>Eau (339 - 5 0896 ml)
>Rhône-Alpes (39)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales de l’Ain
Répertoire détaillé (format pdf - 62.6 ko - 19/03/2014)
Versement n°3S
Direction départementale des territoires de l’Ain
Service : Service ingénierie et environnement
Bureau : Environnement
Sommaire
Art 1-17 : Navigation intérieure. Rivières navigables et flottables. Inondations. Police de la navigation.
Art 422-423 : Construction et entretien d’ouvrages d’Art.
Art 424 : Travaux d’assainissement.
Dates extrêmes : 1830-1968
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 2.00
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (coordonnées)
Documents à télécharger
Répertoire d’archives détaillé