Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDE Charente-Maritime : Etablissements de pêche maritime, 1935-1982

Versement 4323 W

Direction départementale de l’équipement de la Charente-Maritime
Service maritime

Sommaire
4323 W 1-3
 : Etablissements de pêche maritime, création, implantation, contrôle (1935-1982).

Métrage linéaire : 0,12
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime


Par Cavalié Patrick

Il y a... 49 ans

Loi portant réforme de l’urbanisme

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