Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)
versement n° 1765W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Morbihan Aménagement hydraulique et police de l’eau
Sommaire
Art 1-14 : aides, programme de maîtrise des pollutions agricoles., 1994-2000
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 1 ml
Communicabilité : Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers d’aide sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan (coordonnées)
Répertoire d’archives détaillé
