Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques industriels (1451)
>Bretagne (39)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Morbihan
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)
Versement 2121W
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan
Installations classées industrielles
Sommaire
2121W 1-428 : Installations classées industrielles, 1946-2015
Ce versement comporte des dossiers d’installations classées d’industries qui peuvent encore être en activité. Ces dossiers sont composés de différentes pièces : arrêtés et demandes d’autorisation, récépissés de déclaration, plans, délibérations.
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 428
Métrage linéaire : 30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan