Répertoire d’archives détaillé : DRAF Pays-de-la-Loire : suivi des domaines forestiers .., 1949-2001

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 1751 W

Direction régionale de l’Agriculture et de la forêt du Pays-de-la-Loire

Présentation du contenu
Ce versement concerne le suivi des domaines forestiers et de la filière bois, les prêts, aides et subventions aux propriétaires forestiers et exploitants du bois, les infractions et incendies sur domaine forestier, la pépinière de Guémené-Penfao et les rapports d’activité de l’Office national des Forêts.

Mode de classement
1751 W 1-26 : Suivi des domaines forestiers et de la filière bois
1751 W 27-45 : Aides aux propriétaires forestiers et exploitants du bois
1751 W 46-53  : Infraction et incendies sur le domaine forestier
1751 W 54-59  : Pépinière de Guémené-Penfao
1751 W 60 : Office National des Forêts

Dates extrêmes
1949-2001
Métrage linéaire  : 5,90 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales de Loire-Atlantique