Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (437 - 11 011 ml)
>Forêt (194)
>Loire-Atlantique (3)
Versement aux Archives départementales de Loire-Atlantique
Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)
versement 1751 W
Direction régionale de l’Agriculture et de la forêt du Pays-de-la-Loire
Présentation du contenu
Ce versement concerne le suivi des domaines forestiers et de la filière bois, les prêts, aides et subventions aux propriétaires forestiers et exploitants du bois, les infractions et incendies sur domaine forestier, la pépinière de Guémené-Penfao et les rapports d’activité de l’Office national des Forêts.
Mode de classement
1751 W 1-26 : Suivi des domaines forestiers et de la filière bois
1751 W 27-45 : Aides aux propriétaires forestiers et exploitants du bois
1751 W 46-53 : Infraction et incendies sur le domaine forestier
1751 W 54-59 : Pépinière de Guémené-Penfao
1751 W 60 : Office National des Forêts
Dates extrêmes
1949-2001
Métrage linéaire : 5,90 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales de Loire-Atlantique