Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : gestion de l’eau, 1965-2016

Répertoire détaillé (pdf, 556 Ko)

Versement 2653W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine

Sommaire
Gestion de l’eau en Franche-Comté
2653W1-8 : schémas d’aménagement et de gestion des eaux, 1993-2015
2653W9-39 : contrats de rivière, 1991-2011
2653W40-46 : lutte contre les pollutions, 1977-2008
2653W47-49 : lutte contre les crues et les inondations, 1991-2005
2653W50-58 : études réalisées ou commandées par le service, 1971-2001
2653W59-77 : études hydrologiques, hydro-biologiques et hydogéologiques, 1962-2007
2653W78 : aménagement de la vallée de l’ognon, 1968-1981

Nombre d’articles : 78 articles
Métrage linéaire : 4,70 ml
Dates extrêmes : 1965-2016
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : libre

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