Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : espaces naturels, 1970-2012

Précedent

Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs

Répertoire détaillé (pdf, 37 Ko)

Versement 2560W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Franche-Comté
Service : Biodiversité, eau, paysages

Sommaire
2560W1-41 : Parcs naturels régionaux (PNR), 1978-2010
2560W42-105 : Réserves naturelles, 1968-2011
2560W106-109 : Arrêtés de protection de biotope (APB), 1970-2012
2560W110 : Conservatoire régional de l’environnement, 1988-1990
2560W111-116 : Conservatoire régional des espaces naturels de France-Comté, 1991-2019
2560W117 : Demandes ponctuelles non abouties de protection, 1992-2005

Nombre d’articles : 117 boîtes
Métrage linéaire : 9 ml
Dates extrêmes : 1970-2012
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs(coordonnées)
Communicabilité : Voir code du patrimoine

Documents à télécharger

Répertoire détaillé