1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : risques naturels et technologiques, 1940-2005

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Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs

Cote 1880 W1-31 1940-2005

Description physique : 4,60 mètres linéaires

Origine
Direction départementale de l’Équipement du Doubs
Service prévention des risques, sécurité

Cellule risques naturels et technologiques

Sommaire
risques naturels et technologique, 1940-2005
Modalités d’entrée
Versement effectué le 21 octobre 2008

Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs
Communicabilité  : libre