Ressources
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Inventaires d’archives publiques (1910 - 24 676 ml - 2000 Go archives numériques)
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Prévention des risques (217 - 3 264 ml)
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Risques naturels (106)
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Franche-Comté (3)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs
Cote 1880 W1-31 1940-2005
Description physique : 4,60 mètres linéaires
Origine
Direction départementale de l’Équipement du Doubs
Service prévention des risques, sécurité
Cellule risques naturels et technologiques
Sommaire
risques naturels et technologique, 1940-2005
Modalités d’entrée
Versement effectué le 21 octobre 2008
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : libre
