Répertoire d’archives détaillé : ministère Outre-mer :Défense nationale, gestion des catastrophes naturelles, 1954-1987

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19940222

Ministère  : Outre-mer
Direction  : Affaires politiques, administratives et financières

Sommaire
Art. 1-2, 4-5  : défense nationale dans les DOM-TOM : textes réglementaires, plans de protection, notes, 1959-1976.
Art. 1, 8-25  : dossiers de sinistres dans les DOM-TOM : évaluation des dommages, demandes de secours, rapports de l’Assemblée Nationale, indemnisation, notes et télégrammes, 1964-1986.
Art. 7 : Comité Interministériel de Coordination des Secours aux Sinistres (CICSS) : procès-verbaux de séances, 1970-1980.
Art. 32-33  : pollution marine : conventions internationales, 1954-1986.
Art. 34  : dossiers thématiques (cyclones, volcanologie, météorologie) : rapports de mission, notes de synthèse, dossiers de presse, 1982-1983.
Art. 6, 26-31, 35 : fonctionnement du service : minutiers et correspondance, 1974-1987, gestion des personnels, 1973-1978.

Métrage linéaire  : 5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives nationales