Répertoire d’archives détaillé : DREAL Pays-de-la-Loire : installations classées, 1958-2009

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 2912 W

Direction régionale de l’Environnement, de l’aménagement et du logement des Pays de la Loire

Présentation du contenu
Ce versement contient tout d’abord un reliquat des dossiers de contrôle des installations classées les plus anciennes encore conservées par l’unité départementale de Loire-Atlantique (UD 44), y compris pour des installations régularisées suite à des utilisations illégales. Il rassemble ensuite des dossiers relatifs à des dépollutions de sites tels que d’anciennes usines à gaz.

Mode de classement
2912 W 1-24 : suivi des installations classées
2912 W 25-34 : dépollution des sites

Dates extrêmes
1958-2009
Métrage linéaire : 3,40 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales de Loire-Atlantique