Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (pdf, 633 Ko)
Versement 5852W
Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement Rhône-Alpes
Sommaire
Art 1-78 : arrêts de travaux miniers et renonciations aux concessions minières, classement par département et concession
Nombre d’articles : 78
Métrage linaire : 8,7 ml
Années : 1819-2007
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)
Documents à télécharger
Répertoire détaillé
