Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Direction Maritime, Littorale et Fluviale Guyane : Aménagement des fleuves et du littoral, 1828-2015

Versement 1303 W

Direction générale des territoires et de la mer
Direction Maritime, Littorale et Fluviale

Sommaire
Aménagement des fleuves et du littoral, 1828-2015

Métrage linéaire : 17,65
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation
 : Archives territoriales de la Guyane


Par Cavalié Patrick

Il y a... 43 ans

Loi « Bouchardeau » relative à la démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l’environnement

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