Répertoire d’archives détaillé : Eaux et forêts du Territoire de Belfort : moulins et usines sur les cours d’eau non navigables du département ..., 1793-1941

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Territoire de Belfort

Série 7 S

Eaux et forêts du Territoire de Belfort

Sommaire
Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département
Droits d’eau et son usage pour la production d’énergie pour les industriels de la vallée sous-vosgienne, moulins dans le sud du département
1793-1941

Métrage linéaire : 15,10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort