Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
>Eau (339 - 5 0896 ml)
>Languedoc-Roussillon (9)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales de l’Hérault
Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de l’Hérault)
Versement : 2439 W
Conseil supérieur de la pêche
Sommaire :
Art 1-341 : Coordination administrative. Mission à caractère nationale. Activités techniques. Prélèvements de terrain et analyses de laboratoires. Surveillance et protection des milieux aquatiques. Police de l’eau. Contrôle des usages : police administrative. Appui technique aux politiques de l’eau. Etudes ou expertises programmées et/ou commandités par des tiers
1952-2009
Métrage linéaire : 34
Communicabilité : librement communicable
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Hérault