Ressources
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Inventaires d’archives publiques (1993 - 25 929 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (129 - 9 280 ml)
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Forêt (123)
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Charente-Maritime (4)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Charente-Maritime
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Charente-Maritime)
Versement 3084 W
Office national des forêts Charente-Maritime
Sommaire
3084 W 1-207 : Infractions en forêts : procès-verbaux ; service foncier régional : courriers, instructions, notes de service ; forêts domaniales : concessions et locations, location de maisons forestières, pression foncière ; opérations immobilières ; acquisition des forêts de l’île de Ré, 1830-2003
Métrage linéaire : 25
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime
