Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Office interprofessionnel des vins, 1957-1980

Versement 1342 W

Office national interprofessionnel des vins
délégation régionale Val de Loire

Sommaire
Art. 1 à 114
 : Cadastre viticole : déclarations.
1957-1980

Métrage linéaire : 9,4
Conditions d’accès
 : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Nièvre


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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