1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Politique de l’eau et à l’aménagement des équipements hydrauliques, 1954-1998

Précedent

Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20160123

Ministère  : Agriculture
Direction  : Aménagement
Sous-direction : Eau et équipements publics

Sommaire
Art 1-6
 : Réglementation, 1967-1969
Art 7-35  : Aménagement des équipements hydrauliques, 1954-1998
Art 36-40 : Établissements publics et associations professionnelles, 1964-1998
Art 41 : Activités du bureau de l’hydraulique agricole et des grands ouvrages, 1990-1998

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 41
Métrage linéaire  : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales