Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées de l’Isère : Prises d’eaux sur cours d’eaux divers (1851-1905)

Répertoire détaillé (site Internet départementales de l’Isère)

Versement 12 S 2

Ponts et chaussées de l’Isère

Sommaire
Police des cours d’eau
12 S 2 à 12 S 9 : Rapports, arrêtés et plans, classés par ordre alphabétique des cours d’eau
(1851-1905)

Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Isère