Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2033 - 26 097 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (543 - 3000 ml - 3 Go)
>Développement durable - recherche (379 - 6194 ml)
>Midi-Pyrénées (5)
Fonds conservé aux Archives départementales de Haute-Garonne
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")
Versement 7823 W
Préfecture Midi-Pyrénées
Secrétariat général aux affaires régionales
Sommaire
Art 1-161 : expertise et pilotage des programmes européens, 1989-2014
Métrage linéaire : 20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Garonne